Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TRT LUCENT TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOBILOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRT LUCENT TECHNOLOGIES domicilié(e) 72 rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2172177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 461 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2172177) - France.
La marque MOBILOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRT LUCENT TECHNOLOGIES Société Anonyme - 72 rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2172177) - France - SIREN 339461238
CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2172177) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172177 - Publication au BOPI 2000-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306789 - Publication au BOPI 2000-09-04
Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination n°237986 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237985 - Publication au BOPI 1997-06-04
Appareils, instruments et accessoires d'électricité, notamment des ensembles émetteurs récepteurs fixes et mobiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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